1. Informations légales
Dénomination sociale : Trésor Artisanal
SIRET : 910 581 248 00010
SIREN : 910 581 248
Forme juridique : Micro-Entreprise
Propriétaire : Quentin BAPTISTA-MAGAT
Le créateur du site est : Quentin BAPTISTA-MAGAT
Le responsable de la publication est : Quentin BAPTISTA-MAGAT
Contacter le responsable de la publication : contact@tresorartisanal.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Quentin BAPTISTA-MAGAT
Contacter le Webmaster : contact@tresorartisanal.com
L’hébergeur du site est : OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX
2. Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site surnommé : tresorartisanal.com
Le site lamaisondubijouartisanalfrancais.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site : tresorartisanal.com
Le site lamaisondubijouartisanalfrancais.com est mis à jour régulièrement par Quentin BAPTISTA-MAGAT.
Quentin BAPTISTA-MAGAT s’efforce de fournir sur le site tresorartisanal.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité
Le site tresorartisanal.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, tresorartisanal.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, lamaisondubijouartisanalfrancais.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle
Quentin BAPTISTA-MAGAT est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site tresorartisanal.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Quentin BAPTISTA-MAGAT, propriétaire du site à l’email : contact@tresorartisanal.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies
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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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